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Dons majeurs et planifiés

Structurer un engagement qui vous survivra.

Dons majeurs et planifiés

Ce qu'un don structuré permet et qu'un don ponctuel ne permet pas

La recherche se compte en années. Un chercheur rapatrié reçoit un fonds de démarrage sur cinq ans, un essai clinique s'étale sur autant. Un financement prévisible vaut mieux qu'un financement plus important mais incertain.

Un don planifié ou un fonds de dotation apporte cette prévisibilité, tout en réduisant sensiblement l'impact fiscal sur vos revenus ou sur votre succession.

Ce qu'un don structuré permet et qu'un don ponctuel ne permet pas

Quatre véhicules

Don planifié

Un engagement pris aujourd'hui, dont l'effet se déploie plus tard, souvent par testament.

Fonds de dotation

Un capital constitué par une personne ou un groupe, investi à long terme. Seuls les revenus qu'il génère financent des projets, ce qui rend le geste perpétuel.

Don d'actions

Valeurs mobilières, titres cotés, parts de fonds communs, obligations. En cédant directement les titres, vous ne payez aucun impôt sur la partie imposable du gain en capital, et le reçu correspond à 100 pour cent de la juste valeur marchande au jour du transfert.

Don d'assurance vie

L'Institut peut devenir propriétaire et bénéficiaire d'une police existante, avec reçu à la juste valeur marchande évaluée par un actuaire indépendant. Il peut aussi être simplement désigné bénéficiaire.

Ce que chacun produit

Ce que chacun produit
CritèreVéhiculeReçu fiscalEffet
Pas le meilleur choix sur ce critère Pas le meilleur choix sur ce critère Pas le meilleur choix sur ce critère
Pas le meilleur choix sur ce critère Pas le meilleur choix sur ce critère Pas le meilleur choix sur ce critère
Pas le meilleur choix sur ce critère Pas le meilleur choix sur ce critère Pas le meilleur choix sur ce critère
Pas le meilleur choix sur ce critère Pas le meilleur choix sur ce critère Pas le meilleur choix sur ce critère

Comment cela se passe

01

Vous écrivez

Un premier échange, sans engagement ni montant à annoncer.

02

Vous en parlez à votre conseiller

L'Institut fournit les informations dont votre notaire ou fiscaliste a besoin.

03

On formalise

Le véhicule retenu est mis en place, à votre rythme.

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